Mentions légales
Mentions légales Proprio Access
Immatriculation
Raison sociale : PROPRIO ACCESS
Adresse siège social : 6 rue du Château de Merten 57360 AMNÉVILLE
Responsable : Maxime QUILGHINI
RCS : METZ TI 887 758 092
Code APE : 6831 Z
Code NAF : 6831 Z
Capital : 10 000€
Immatriculation : 15/09/2020
RC N° 105708080 - MMA IARD : 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon, 72030 Le Mans Cedex 9
Carte professionnelle Transaction et Gestion immobilière N° CPI 5701 2020 000 045 6056 délivrée par la CCI de la Moselle
Garantie financière transactions sur immeubles et fonds de commerce de 110 000€ sans détention de fonds – SOCAF : 26 avenue Suffren, 75015 Paris
Garantie financière gestion immobilière de 120 000€ – SOCAF : 26 avenue Suffren, 75015 Paris
Contact
Maxime QUILGHINI
Téléphone : 03 72 39 58 53
Adresse électronique : contact@proprio-access.fr
Responsable et directeur de publication : Maxime QUILGHINI
Développement du site
VISION ESTATE
visionestate.fr
Hébergement du site
Le site web proprio-access.fr utilise les services d'hébergement d'OVH.
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Droits d'auteur
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Crédits Photographiques
L’ensemble des photographies utilisées sur ce site internet fait l’objet de droits d’utilisation stricts. Les sociétés (énoncés précédemment) ayant développé le site web proprio-access.fr ne pourront être tenues responsables des photos présentes sur le site car celles-ci ayant été validées par le responsable de la société Proprio Access, Maxime QUILGHINI.
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Responsable de la publication
Le responsable de la société Proprio Access, Maxime QUILGHINI.
Contact
Pour nous écrire :
Proprio Access
6 rue du Château de Merten
57360 AMNÉVILLE
Email : contact@proprio-access.fr
Téléphone : 03 72 39 58 53
Informations réglementaires
Activités réglementées : transaction sur immeubles et fonds de commerce, et gestion immobilière, exercées sous le régime de la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 (loi Hoguet) et de son décret d'application n° 72-678 du 20 juillet 1972.
Carte professionnelle : Transaction et Gestion immobilière n° CPI 5701 2020 000 045 6056, délivrée par la CCI de la Moselle.
Garantie financière — transactions sur immeubles et fonds de commerce : 110 000 €, sans détention de fonds, SOCAF, 26 avenue Suffren, 75015 Paris.
Garantie financière — gestion immobilière : 120 000 €, SOCAF, 26 avenue Suffren, 75015 Paris.
Responsabilité civile professionnelle : RC n° 105708080, MMA IARD, 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon, 72030 Le Mans Cedex 9.
Honoraires : nos barèmes d'honoraires de transaction, de location et de gestion sont affichés sur la page Nos honoraires. Les honoraires de transaction sont calculés sur le prix net vendeur et à la charge du mandant, sauf stipulation contraire du mandat.
Avis de valeur : l'avis de valeur remis par Proprio Access, comme l'estimation en ligne proposée sur ce site, ne constitue pas une expertise immobilière au sens réglementaire.
Annonces : les informations d'affichage des prix, des honoraires, des diagnostics de performance énergétique et des risques (Géorisques) figurent sur chaque annonce, conformément à l'arrêté du 10 janvier 2017 et aux textes relatifs à l'information des acquéreurs et locataires.
Traitement des réclamations : toute réclamation peut être adressée par courrier au 6 rue du Château de Merten, 57360 AMNÉVILLE, ou par courriel à contact@proprio-access.fr.
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Chez Proprio Access, nous privilégions la proximité et les échanges directs avec nos clients. Présents quotidiennement sur le terrain, nous avons fait le choix de ne plus accueillir de public à notre siège.
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